L’Organisation mondiale de la Santé (OMS) a décrété le 11 mars dernier, l’état de pandémie au niveau de la COVID-19. Les deux paliers de gouvernement ont également mis en place des mesures afin de contenir et de ralentir la propagation.
Les employeurs doivent également agir de manière proactive et mettre en place de telles mesures afin d’éviter la contagion sur les lieux de travail et assurer la santé et la sécurité des employés.
Notre équipe de professionnels est en mesure de vous guider pour toute question juridique relative à cette situation. N’hésitez surtout pas à communiquer avec nous ; nous sommes là pour vous !
Mesures de prévention
Voici quelques mesures de prévention qui devraient être instaurées dans les meilleurs délais :
- Fournir des renseignements aux employés concernant les règles de prévention et les symptômes à surveiller
- Encourager les employés sur les lieux de travail à adopter des règles d’hygiène simples
- Informer les employés des politiques relatives aux absences
- Assurer une communication régulière sur l’évolution de la situation au sein de l’entreprise
- Veiller à ce que les lieux de travails soient entretenus de manière à réduire le risque de transmission (ex. système de ventilation)
- Demander aux employés présentant des symptômes de ne pas se présenter au travail et les inciter à recourir à l’aide médicale appropriée, le cas échéant
- Inciter les employés qui subissent ou dont un proche subit un test de dépistage du virus COVID-19 à en informer l’employeur dans les plus brefs délais
- Assouplir certaines politiques concernant le télétravail et envisager d’instaurer des horaires de travail variables
- Évaluer la possibilité de prendre des mesures supplémentaires à l’égard des employés vulnérables
- Évaluer la possibilité de restreindre les rencontres en personnes et plus particulièrement les grands rassemblements (ex. remplacer ceux-ci par des conférences téléphoniques)
Des politiques devraient également être adoptées à l’égard des employés qui voyagent dans les zones identifiées à risque par le Gouvernement du Canada.
Les mesures suivantes devraient être mises en place:
- Inciter les employés à vérifier les destinations qui font l’objet d’un avis de santé aux voyageurs par le Gouvernement du Canada;
- Demander aux employés d’informer l’employeur de tout voyage dans des zones identifiées à risque et les inciter à limiter les voyages vers de telles destinations;
- Il est à noter que le Gouvernement du Québec demande à tous les voyageurs qui rentrent au pays de s’isoler à la maison de façon préventive pour une période de 14 jours à partir de la date du retour;
En date du 12 mars 2020, le Gouvernement du Canada avait émis des avis de santé aux voyageurs pour les dix (10) pays suivants :
Niveau 3 – éviter tout voyage non essentiel
Chine
Italie
Iran
Niveau 2 – prendre des précautions sanitaires spéciales
Japon
Corée du Sud
Niveau 1 – prendre les précautions sanitaires habituelles en voyage
France
Espagne
Allemagne
Hong Kong
Singapour
Le gouvernement du Canada recommande également d’éviter tout voyage à bord de navires de croisière.
Les informations concernant les voyageurs et les zones à risque sont appelées à évoluer et sont mises à jour sur le site du Gouvernement du Canada à la rubrique Conseils aux voyageurs.
Les employeurs devraient également consulter régulièrement les dernières informations publiées par le Gouvernement du Canada et le Gouvernement du Québec concernant le virus COVID-19.
Cet article a été préparé en collaboration avec Geneviève Favre-Savoie, stagiaire au cabinet.